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Alpiniste Kundalini
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Bonsoir amis de la forêt,
ce soir je suis tombé sur ce document, daté du 24 juin 2014:
http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/actualites/2014-06/nouveau-materiel-detection-nps.pdf
Donc d'après ce que j'ai lu, ils peuvent classer des RC comme "médicament par fonction" suite à une expertise et
donc poursuivre l'acheteur grâce à ça?
Deuxième passage qui fait peur:
Pourquoi faire une visite alors que le produit est légal? (Si ce n'est qu'ils partent du principe que l'acheteur de RC est susceptible d'avoir des stupéfiants dans son domicile?) C'est assez choquant comme méthodes.
Voilà voilà :-|
ce soir je suis tombé sur ce document, daté du 24 juin 2014:
http://www.douane.gouv.fr/Portals/0/fichiers/actualites/2014-06/nouveau-materiel-detection-nps.pdf
Donc d'après ce que j'ai lu, ils peuvent classer des RC comme "médicament par fonction" suite à une expertise et
donc poursuivre l'acheteur grâce à ça?
J'espère qu'ils réservent les poursuites seulement aux "grosses commandes".[...]L'origine de cette procédure est la constatation par les services locaux de l'existence d'un marché
local portant sur l'offre et la cession d'une poudre blanche s'avérant, après expertise, être un
cannabinoïde de synthèse. Ce produit est classé comme non stupéfiant mais à des effets
dévastateurs sur la santé des personnes qui les consomment.
Suite à la saisine du SNDJ par le juge d'instruction, l’inspectrice pharmacienne de santé publique classait la poudre en « médicament par fonction » lui conférant ainsi le caractère de
marchandise prohibée au titre du code des douanes.
Deuxième passage qui fait peur:
Quelqu'un ici a déjà eu un visite des douanes suite à une livraison surveillée?Les nouveaux produits de synthèse sont principalement distribués par Internet et livrés par voie postale, faisant des services douaniers le principal acteur de la lutte contre le trafic au niveau
notamment des centres de tri postaux. En 2013, 321 kilos de ces nouvelles drogues de synthèse et
2000 doses ont ainsi été saisis dans le fret express et les colis postaux. Lorsqu’un colis est saisi par
la douane, les agents effectuent des livraisons surveillées pour interpeller le destinataire et procéder
à la visite de son domicile.
Pourquoi faire une visite alors que le produit est légal? (Si ce n'est qu'ils partent du principe que l'acheteur de RC est susceptible d'avoir des stupéfiants dans son domicile?) C'est assez choquant comme méthodes.
Voilà voilà :-|